Mentions Légales

 

Nom de l’association : FONDTRAC – Fondation de Recherche pour le Traitement des Acouphènes

Forme juridique : Association loi 1901

Siège social : 9 rue Georges Enesco, 94000 Créteil, France

Directeur de la publication : FONDTRAC

Contact : contact@fondtrac.org

Hébergeur : LWS – 2, rue Jules Ferry, 88190 Golbey, France

 

Objet de l’association

 

FONDTRAC a pour mission exclusive de mettre fin à l’inaction scientifique sur les acouphènes. Elle finance, soutient ou initie des projets de recherche concrets, ciblés et mesurables dans le but de découvrir un traitement curatif.

 

Conditions d’utilisation

 

L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après.

 

Propriété intellectuelle

 

Tous les contenus présents sur ce site (textes, images, logos, vidéos, etc.) sont la propriété exclusive de FONDTRAC ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation est interdite sans autorisation préalable.

 

Limitations de responsabilité

 

FONDTRAC ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site, ni d’une incompatibilité ou de l’apparition de bugs.

 

Gestion des données personnelles

 

Voir notre Politique de confidentialité.

 

Liens hypertextes

 

Le site contient des liens vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de FONDTRAC. Toutefois, FONDTRAC ne peut vérifier le contenu de ces sites, et n’assumera aucune responsabilité de ce fait.

 

Droit applicable et juridiction

 

Tout litige en relation avec l’utilisation du site est soumis au droit français. En cas de litige, compétence est attribuée aux tribunaux compétents de Paris.

 

Crédits

 

Photos, vidéos et visuels : propriété FONDTRAC ou libres de droits.


Retour en haut